07 septembre 2012

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Passion Déco de Coco et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Passion Déco de Coco.

Passion Déco de Coco se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des produits

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande pour certains. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC, Passion Déco de Coco n’est pas assujettie à la TVA selon l’article 293B du CGI.

Passion Déco de Coco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port, sauf mention contraire, qui seront alors à la charge du client.

Commandes

L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande à l’acheteur via contacter l’auteur sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la description.

 En retour, Passion Déco de Coco lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité du produit et les frais de port le cas échéant.

Effectuer le paiement dans les conditions prévues par chèque.

Dès réception du règlement, Passion Déco de Coco enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande  (produits en stock ou sur commande).

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Frais de port

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colissimoLe prix varie selon le poids du colis et Passion Déco de Coco en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer Passion Déco de Coco à la commande, et paiera le supplément. 

Délais

Les délais de livraison vont de 3 et 5 jours, dès réception du règlement,  si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné a Passion Déco de Coco qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Les frais pour le retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.

Rétractation

Les acheteurs,  personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 7  jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Responsabilité

Passion Déco de Coco, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau  internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Passion Déco de Coco.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Passion Déco de Coco.

 

Mentions légales

PASSION DECO DE COCO

Colette GUILLOTON

La Close des Saules

44810 HERIC

 

- Laissez moi un petit message ICI [1] - Permalien [#]
Tags :

Commentaires sur Conditions Générales de Vente

    BRAVO A VIVIE encore une superbe réalisation et BRAVO à toi Coco tout est joli ça va cartonner
    gros bisous
    Nath

    Posté par nath, 15 septembre 2012 à 09:04 | | Répondre
Nouveau commentaire


Basblog02